Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAVRAC
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1585773
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque DELTAVRAC

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU domicilié(e) 70, rue du Collège, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DELTAVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAVRAC est expirée depuis le 10 avril 2000.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU a également déposé les autres marques suivantes : AXIAL AVAL A INCLINEURS AXAVI , CENTRIFAX , DELTAFLAM , QUADRILINE , REFRILINE , AIR SURGE , AXALINE , HYPER COBRA , DELTATHERM , CYCLOBOIS


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU, société anonyme - 70, rue du Collège, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189804 - Publication au BOPI 1995-09-25

Installations et appareils de transport pneumatique et de captation de sciures, copeaux, déchéts sur machines à bois, installations et appareils pour le transport pneumatique de tous produits en granulés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.